Résumé:ATA/231/2004Force probante d'une expertise médicale.Rappel de la jurisprudence du TFA concernant la coordination de l'évaluation de l'invalidité dans les différentes branches de l'assurance sociale.L'établissement d'un diagnostic différent, de même que le prononcé AI reconnaissant une rente d'invalidité à l'assuré fondée sur ce même diagnostic doivent être considérés comme des faits nouveaux justifiant la révision de la rente.
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A/1183/02 [pjdoc 16324] du 16.03.2004 Descripteurs : AA; ASSURANCE SOCIALE; AI; EXPERTISE; DIAGNOSTIC; FAIT NOUVEAU; DEGRE DE L'INVALIDITE; REVISION Normes : PA.19; LAA.22 al.1 Résumé : ATA/231/2004 Force probante d'une expertise médicale.Rappel de la jurisprudence du TFA concernant la coordination de l'évaluation de l'invalidité dans les différentes branches de l'assurance sociale.L'établissement d'un diagnostic différent, de même que le prononcé AI reconnaissant une rente d'invalidité à l'assuré fondée sur ce même diagnostic doivent être considérés comme des faits nouveaux justifiant la révision de la rente. Pas de document HTML